Salon de la Déontologie Bancaire et Financière au Maroc

Origine des règles déontologiques actuelles en matière bancaire et financière

  Métier fiduciaire par excellence, l’activité des établissements financiers trouve son fondement dans la confiance.

  Jusqu’à la fin des années 1980, cette confiance reposait sur un ensemble de règles pour partie écrites mais aussi largement implicites.

  De profondes mutations sont alors intervenues : l’importance croissante des marchés de capitaux dans l’économie, l’augmentation du nombre de porteurs de titres, la multiplication et la sophistication croissante des instruments financiers, le décloisonnement des activités permettant l’émergence d’établissements multi-capacitaires, l’internationalisation des marchés…

  Ces évolutions majeures ont exigé un renforcement de la formalisation des règles de déontologie professionnelle principalement au sein des établissements financiers.

La déontologie en matière bancaire et financière

  La déontologie des activités bancaires et financières est l’ensemble des règles de « bonne » conduite, individuelles ou collectives, qui visent à garantir le respect des principes déontologiques dans le comportement quotidien des établissements financiers et de leurs collaborateurs.

Les deux principales bases de l’éthique financière sont :

1/ Servir le client en privilégiant ses intérêts, avec diligence, loyauté, neutralité et discrétion.

2/ Respecter l’intégrité du marché en respectant ses règles et en s’interdisant tout abus de position privilégiée ou dominante.

La différence entre « déontologie » et « conformité » en matière bancaire et financière

  Aujourd’hui, l’Union Européenne nous insère dans une nouvelle tendance qui se traduit par l’accroissement des règles d’origine législative ou réglementaire. L’obligation de se conformer à l’ensemble de ces règles de toute nature et ayant force de loi est dénommée « conformité ». La déontologie est ainsi un sous-ensemble de la conformité.

En quoi consiste la démarche déontologique ?

  Le respect des règles de déontologie nécessite que les dirigeants des établissements financiers fixent des règles déontologiques internes, mènent une action de promotion et de formation à ces règles et s’assurent de leur application au moyen de contrôles internes. Aussi, la démarche déontologique s’appuie-t-elle sur une bonne organisation des établissements et sur des procédures internes adaptées, notamment de sensibilisation aux règles.